Dominique Brayé

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De: Brayé, Mirose, Marie, Dominique
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2013-12-01"
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dominique Braye
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Au sein du collège des élus, et représentants locaux
représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Dominique Braye
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Braye (Dominique, Yves)
ancien sénateur des Yvelines, ancien maire de Buchelay ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Dominique Braye
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Braye
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentant des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Remplace:M. Jean-Paul Bret
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Braye
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Groupe:
charge
24 Juin 201124/06/2011
De: BRAYE (Dominique)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions
dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Dominique BRAYE
président de la communauté de Mantes-la-Jolie ; suppléant
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des groupements de communes
désignés par l'Association des communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Dominique Braye
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Marc-Philippe Daubresse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Dominique Braye
sénateur des Yvelines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Collège des élus et représentants locaux
sénateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: BRAYE (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dominique Braye
sénateur
Objet:
président du comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Remplace:M. Pierre Albertini
Groupe:
president
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Braye (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des représentants des présidents des établissements publics de coopération intercommunale
Membre titulaire
Remplace:M. Daniel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dominique Braye
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
administrateur au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
membre titulaire
représentant des présidents des établissements publics de coopération intercommunale
Remplace:M. Jean-Claude Daniel
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200816/12/2008
De: Dominique Braye
sénateur des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Braye (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Dominique Braye
sénateur des Yvelines
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du Parlement
pour la durée de son mandat parlementaire
Remplace:M. Alain Pluchet
Groupe:
nomination
02 Mai 199602/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.